﻿VMWARE END USER LICENSE AGREEMENT

VEUILLEZ NOTER QUE LES DISPOSITIONS DU PRESENT END USER LICENSE AGREEMENT 
(“ EULA ”) REGIRONT VOTRE UTILISATION DU PROGICIEL ET CE, NONOBSTANT TOUTES 
DISPOSITIONS QUI POURRAIENT FIGURER LORS DE L’INSTALLATION DU PROGICIEL.
IMPORTANT – A LIRE AVEC ATTENTION.  EN TELECHARGEANT, INSTALLANT, OU UTILISANT 
LE PROGICIEL, VOUS (LA PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE) VOUS ENGAGEZ A ACCEPTER 
LES DISPOSITIONS DU PRESENT END USER LICENSE AGREEMENT (“ EULA ”).  SI VOUS 
N’ACCEPTEZ PAS LES DISPOSITIONS DU PRESENT EULA, VOUS NE DEVEZ PAS 
TELECHARGER, INSTALLER OU UTILISER LE PROGICIEL, ET VOUS DEVEZ SUPPRIMER OU 
RETOURNER LE PROGICIEL NON UTILISE AU VENDEUR AUPRES DUQUEL VOUS L’AVEZ 
ACQUIS ET CE, DANS UN DELAI DE TRENTE (30) JOURS, ET DEVEZ DEMANDER LE 
REMBOURSEMENT DE LA REDEVANCE, LE CAS ECHEANT, QUE VOUS AVEZ PAYEE POUR 
LEDIT PROGICIEL.
LICENCE D’EVALUATION.  Si Vous obtenez une licence du Progiciel aux fins d’évaluation, Votre 
utilisation du Progiciel n’est autorisée que dans un environnement de non-production et pour la 
période limitée par la Clé de Licence. Nonobstant toute autre disposition du présent EULA, une 
Licence d’Evaluation du Progiciel est fournie “ en l’état “ (“ AS IS  ”) sans indemnisation, support ou 
garantie, expresse ou implicite.

1.  DEFINITIONS.
1.1 “ Affiliée ” désigne, relativement à une personne donnée, toute entité qui, directement ou 
indirectement, contrôle ou est contrôlé par, ou est sous le contrôle commun de, ladite personne 
donnée, où est contrôlé par une personne qui contrôle cette personne donnée. On entend par 
“ contrôle ” la détention d’une participation, d’un droit de vote ou d’un intérêt similaire représentant 
cinquante pour cent (50 %) ou plus de la totalité des intérêts existants de la partie concernée.

1.2 “ Documentation ” désigne la documentation qui Vous est généralement fournie par VMware 
avec le Progiciel, telle que mise à jour par VMware à tout moment et qui peut comprendre les manuels 
utilisateurs, les instructions d’utilisation, les guides d’installation, les notes de publication et les fichiers 
d’aide en ligne relatifs à l’utilisation du Progiciel.

1.3 “ Système d’Exploitation Hôte” désigne des instances de systèmes d’exploitation tiers concédés 
sous licence, que Vous installez sur une Machine Virtuelle et exécutez en utilisant le Progiciel. 

1.4 “ Droits de Propriété Intellectuelle ” désigne tous les droits de propriété intellectuelle au niveau 
mondial, notamment les copyrights et les droits d’auteur, marques commerciales, secrets 
commerciaux, savoir-faire, inventions, brevets, demandes de brevets, droits moraux et tous autres 
droits de propriété intellectuelle, qu’ils soient enregistrés ou non.

1.5 “ Licence ” désigne une licence concédée conformément aux dispositions de l’Article 2.1 
(Concession de Licence).

1.6 “ Clé de Licence ” désigne un numéro de série qui Vous permet d’activer et d’utiliser le Progiciel.

1.7 “ Durée de la Licence ” désigne la durée d’une Licence telle que spécifiée dans la Commande.

1.8 “ Type de Licence ” désigne le type de Licence applicable au Progiciel, tel que décrit plus 
amplement dans la Commande.

1.9 “ Progiciels Libres “ ou “ Open Source Software ” ou “ OSS ” désigne des composants de 
progiciel qui sont intégrés dans le Progiciel et fournis sous des dispositions de licences distinctes, 
lesquelles sont consultables soit dans le dossier “ open source ” open_source_licenses.txt file (ou tout 
fichier similaire) fourni dans le Progiciel ou sur le site www.vmware.com/download/open_source.html.

1.10 “ Commande ” désigne un bon de commande, une commande de licence entreprise, ou autre 
document de commande que Vous avez émis à l’attention de VMware ou à l’attention d’un revendeur 
agréé de VMware, qui incorpore le présent EULA et qui est accepté par VMware tel qu’indiqué à 
l’Article 4 (Commande).

1.11 “ Guide Produits ” désigne la version actuelle du VMware Product Guide au moment de Votre 
Commande, et dont une copie est disponible sur www.vmware.com/download/eula.

1.12 “ Conditions de Services de Support ” désigne les politiques de Support de VMware en 
vigueur, dont une copie est disponible sur www.vmware.com/support/policies.

1.13 “ Progiciel ” désigne les Outils VMware et les programmes d’ordinateur VMware listés sur la liste 
de prix commercial et sur lesquels Vous acquérez une licence au titre d’une Commande, ainsi que 
tout code informatique relatif auxdits éléments, qui Vous est fourni conformément à un contrat de 
support et souscription (“ support and subscription contract ”) et qui ne fait pas l’objet d’un contrat de 
licence séparé.

1.14 “ Territoire ” désigne le ou les pays dans lesquels Vous avez été facturé ; néanmoins si Vous 
avez été facturé dans un Etat appartenant à l’Espace Economique Européen, Vous pourrez déployer 
le Progiciel correspondant partout dans l'Espace économique européen.

1.15 “ Agent Tiers “ désigne un tiers Vous fournissant des services informatiques en vertu d’un 
contrat écrit que Vous avez conclu.

1.16 “ Machine Virtuelle ” désigne un conteneur de Progiciels qui peut lancer son propre système 
d’exploitation et exécute des applications comme une machine physique.

1.17 “ VMware ” désigne VMware Inc., une société du Delaware, si Vous achetez des Licences ou 
des services destinés à être utilisés aux Etats-Unis, et VMware International Unlimited Company, une 
société de droit irlandais, pour tous autres achats.

1.18 “ Outils VMware” (“ VMware Tools ”) désigne la suite d’utilitaires et de pilotes, concédée sous 
licence par VMware sous le nom “ Outils VMware” (“ VMware Tools ”), pouvant être installée dans un 
Système d’exploitation hôte pour en améliorer la performance et la fonctionnalité dudit Système 
d’Exploitation Hôte lorsqu’il est exécuté dans une Machine Virtuelle.

2.  CONCESSION DE LICENCE

2.1. Licence Générale. VMware Vous concède une licence non-exclusive et non-cessible (sauf 
autrement précisé à l’Article 12.1 (Transferts ; Cessions) d’utilisation du Progiciel et de la 
Documentation pendant la durée de la licence et dans le Territoire, uniquement pour Vos opérations 
internes, et sous réserve des dispositions du Guide Produits. Sauf autrement indiqué dans une 
Commande, les licences qui Vous sont concédées seront pour la durée légale de protection des droits 
d’auteur, pour utilisation en code objet uniquement, et commenceront soit à la livraison du média 
physique soit à la date à laquelle Vous êtes informé de la mise à disposition pour téléchargement 
électronique.

2.2 Agent Tiers. Dans le cadre de la licence qui Vous est concédée dans l’Article 2.1 (Licence 
Générale) ci-dessus, Vous pouvez autoriser Vos Agents Tiers à accéder, utiliser et/ou exploiter le 
Progiciel pour Votre compte aux seules fins de Vous fournir des services, à condition que Vous soyez 
totalement responsable du respect par Vos Agents Tiers des dispositions du présent EULA, et que 
toute violation du présent EULA par un Agent Tiers soit considérée comme une violation par Vous-
même.

2.3 Copies Autorisées. Vous pouvez copier le Progiciel et la Documentation si nécessaire pour 
installer et lancer le nombre de copies licenciées, ou autrement uniquement à des fins d’archivage.

2.4 Benchmarking. Vous pouvez utiliser le Progiciel pour réaliser des tests de performance et des 
études de benchmarking internes. Vous ne pourrez publier ou distribuer les résultats de ces études à 
des tiers que selon les modalités suivantes : (a) s’agissant des produits VMware Workstation ou 
Fusion, uniquement si Vous fournissez une copie de cette étude à benchmark@vmware.com avant sa 
distribution ; (b) s’agissant de tout autre Progiciel, uniquement si VMware a analysé et approuvé la 
méthodologie, les hypothèses et les autres paramètres de l’étude (veuillez contacter VMware à 
l’adresse benchmark@vmware.com pour demander cette analyse et approbation) avant de procéder à 
cette publication ou distribution.

2.5 Outils VMware. Vous pouvez distribuer les Outils VMware à des tiers uniquement lorsque ceux-ci 
sont installés sur un Système d’Exploitation Hôte à l’intérieur d’une Machine Virtuelle. Vous serez 
responsable du respect par ces tiers des dispositions du présent EULA.

2.6 Progiciels ou Logiciels Libres (ou “ Open Source Software ” ou “ OSS ”). Nonobstant toute 
stipulation contraire dans le présent EULA, les Progiciels Libres Vous sont concédés sous licence 
dans le cadre des conditions de licence applicables desdits Progiciels Libres, que l’on peut trouver 
dans le fichier open_source_licenses.txt, la Documentation ou, le cas échéant, dans les fichiers 
sources correspondants du Progiciel disponibles à l’adresse 
www.vmware.com/download/open_source.html.  Les termes des licences Progiciels Libres sont 
conformes à la Licence concédée à l’Article 2 (Concession de Licence) et peuvent contenir des droits 
supplémentaires en Votre faveur. Les termes des licences Progiciels Libres prévaudront sur le présent 
EULA dans la mesure où celui-ci Vous impose plus de restrictions que les termes des licences 
Progiciels Libres applicables. Dans la mesure où la licence pour un Progiciel Libre nécessite que 
VMware mette à Votre disposition le code source correspondant et/ou les modifications (les “ Fichiers 
Sources ”), Vous pourrez obtenir une copie de ces Sources sur le site de VMware 
www.vmware.com/download/open_source.html ou en faisant parvenir une demande par écrit avec 
Votre nom et adresse à : VMware, Inc., 3401 Hillview Avenue, Palo Alto, CA 94304, United States of 
America. Toutes demandes doivent clairement spécifier : Open Source Files Request, Attention : 
General Counsel. Cette possibilité d’obtenir copie des Fichiers Sources est valable pendant trois ans à 
compter de la date à laquelle Vous faites l’acquisition du Progiciel.
3. RESTRICTIONS ; PROPRIETE
3.1 Restrictions de la Licence. Sauf consentement préalable écrit de VMware, Vous ne devez pas et 
ne devrez autoriser aucun tiers à, (a) utiliser le Progiciel en tant que fournisseur de services, service 
bureau, ou autre qualité similaire pour le compte de tiers, étant entendu que Vous êtes néanmoins 
autorisé à utiliser le Progiciel afin de fournir des services hébergés à Vos Affiliées ; (b) divulguer à un 
tiers tout résultat de tests de benchmarking ou d’analyses comparatives du Progiciel VMware 
effectués par Vous-même ou pour Votre compte, hormis dans les cas prévus à l’Article 2.4 
(Benchmarking) ; (c) mettre le Progiciel à disposition, sous toute forme que ce soit, à quiconque, autre 
que pour Vos propres employés ou contractants raisonnablement acceptables par VMware, et 
demander l’accès au Progiciel pour Votre compte hors des cas prévus à l’Article 2.2 (Agent Tiers) ; (d) 
transférer ou sous-licencier le Progiciel ou la Documentation à un Affiliée ou à un tiers hors des cas 
prévus à l’article 12.1 (Transferts, Cession) ; (e) utiliser le Progiciel en contradiction avec les 
dispositions et restrictions du modèle de licence du Progiciel ou d’autres exigences spécifiées dans le 
Guide Produits et/ou une cotation VMware ; (f) à l’exception de ce qui est autorisé par la loi applicable, 
modifier, traduire, améliorer, ou créer des œuvres dérivées sur le Progiciel, ou procéder à l’ingénierie 
inverse, décompiler, ou tenter de toute autre manière d’accéder au code source du Progiciel en 
dehors des cas prévus à l’article 3.2 (Décompilation) ; (g) supprimer toute identification du produit, 
notification de propriété, de copyright/droits d'auteur ou toute autre mention dans le Progiciel ; ou (h) 
contourner ou enfreindre toute restriction technologique du Progiciel ou spécifiée dans le présent 
EULA, telle que par le biais de Progiciels ou services.
3.2 Décompilation. Nonobstant ce qui précède, il est permis de décompiler le Progiciel dans la 
mesure où les lois du Territoire Vous donnent le droit exprès de le faire afin d'obtenir les informations 
nécessaires pour rendre le Progiciel interopérable avec d'autres Progiciels ; à condition, cependant, 
que Vous demandiez au préalable ces informations à VMware, et que Vous fournissiez toutes les 
informations raisonnablement demandées pour permettre à VMware d'évaluer Votre demande, alors 
VMware pourra, à sa seule discrétion, Vous fournir ces informations d'interopérabilité, et imposer des 
conditions raisonnables, incluant des frais raisonnables, en ce qui concerne cette utilisation du 
Progiciel, ou proposer des alternatives pour garantir que les droits de propriété de VMware sur le 
Logiciel soient protégés et ainsi réduire toute conséquence défavorable sur les droits de propriété de 
VMware.
3.4 Propriété. Le Progiciel et la Documentation, et toutes copies et parties de ceux-ci, ainsi que toutes 
les améliorations, enrichissements, modifications et œuvres dérivées de ceux-ci, ainsi que tous les 
droits de propriété intellectuelle y afférents, sont et resteront la propriété unique et exclusive de 
VMware et de ses concédants de licence. Vos droits relatifs à l'utilisation du Progiciel et de la 
documentation seront limités à ceux expressément attribués dans le présent EULA et toute 
Commande applicable. Il n'existe pas d'autres droits implicites relativement au Progiciel ou à tous 
autres droits de propriété intellectuelle y afférents. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser (et veillerez à ce 
que personne n'utilise) le Progiciel, la Documentation ou toute partie de ceux-ci autrement que selon 
les dispositions expressément prévues par le présent EULA ou par la Commande correspondante. 
VMware se réserve tous droits qui ne sont pas expressément concédés au Client. VMware ne 
transfère aucun droit de propriété sur le Progiciel.

3.4 Systèmes d'Exploitation Hôtes. Certains Progiciels permettent à des Systèmes d'Exploitation 
Hôtes et des programmes d’application d’exécuter sur un système informatique. Vous reconnaissez 
que Vous êtes responsable d'acquérir et de respecter toutes les licences nécessaires pour exploiter 
tout progiciel tiers.

4. COMMANDES. Commande est soumise aux dispositions du présent EULA. Une Commande ne 
deviendra contraignante pour VMware qu’une fois acceptée par VMware. Les Commandes de 
Progiciel sont réputées avoir été acceptées à la livraison par VMware du Progiciel inclus dans ladite 
Commande. Les Commandes adressées à VMware n’ont pas besoin d’être signées pour être valables 
et exécutables.

5. ENREGISTREMENTS ET AUDITS. Pendant la durée de concession de la Licence du Progiciel et 
pendant une durée de deux (2) ans après son expiration ou sa résiliation, Vous devrez conserver 
suffisamment d'enregistrements précis de Votre utilisation du Progiciel pour démontrer la conformité 
aux dispositions du présent EULA. Pendant cette période, VMware pourra vérifier Votre utilisation du 
Progiciel afin de vérifier Votre conformité aux dispositions du présent EULA. Cet audit sera soumis à 
un préavis raisonnable et ne pourra pas interférer de façon déraisonnable avec Vos activités. VMware 
ne pourra pas effectuer plus d’un (1) audit sur une période de douze (12) mois et ces audits devront 
se dérouler pendant les heures d’ouverture normale des bureaux. Vous devrez coopérer de manière 
raisonnable avec VMware et son auditeur externe et, sans préjudice des autres droits de VMware, 
résoudre toute non-conformité mise en évidence par l’audit en Vous acquittant des redevances 
supplémentaires. Vous devrez rembourser dans les plus brefs délais à VMware tous les coûts 
raisonnables de l’audit si (i) cet audit révèle un sous paiement supérieur à cinq pour cent (5 %) des 
redevances que Vous devez à VMware pour la période auditée, ou (ii) si l’audit révèle que Vous 
n’avez pas conservé d’enregistrements précis de Votre utilisation du Progiciel.
6. SERVICES DE SUPPORT ET DE SOUSCRIPTION. A l’exception de ce qui est expressément 
prévu dans le Guide Produits, VMware ne fournit pas de services de support ou de souscription pour 
le Progiciel au titre du présent EULA. Vous n’avez pas droit à des mises à jour, à des améliorations, 
versions ou extensions du Progiciel développées par VMware à moins que Vous n’achetiez pas 
séparément les services de support ou de souscription VMware. Ces services de support ou de 
souscription sont régis par les Conditions de Services de Support.
7. GARANTIES
7.1 Garantie de Progiciel, Durée et Recours.  VMware Vous garantit que le Progiciel sera, pendant 
une période de quatre-vingt-dix (90) jours suivant la notification de mise à disposition du 
téléchargement électronique ou de sa livraison (la “ Période de Garantie ”), sensiblement conforme à 
la Documentation applicable, à condition que le Progiciel : (a) ait été correctement installé et utilisé à 
tout moment conformément à la Documentation applicable ; et (b) n’ait pas été modifié et n’ait pas fait 
l’objet d’un ajout de la part de qui que ce soit autre que VMware ou un représentant autorisé de 
VMware. En cas de non-respect de cette garantie, Votre recours exclusif et l’obligation unique de 
VMware sera de remplacer, à ses frais, ledit Progiciel, ou de corriger toute erreur reproductible sur 
ledit Progiciel que Vous avez signalé à VMware par écrit pendant la Période de Garantie. Si VMware 
estime qu’elle n’est pas en mesure de corriger l’erreur ou de remplacer le Progiciel, elle Vous 
remboursera le montant que Vous avez payé pour ledit Progiciel, auquel cas la Licence dudit Progiciel 
expirera.
7.2 Exclusion de Garantie du Progiciel. EN DEHORS DE LA GARANTIE CI-DESSUS, ET DANS LA 
MESURE AUTORISÉE PAR LE DROIT APPLICABLE, VMWARE ET SES FOURNISSEURS NE 
FOURNISSENT AUCUNE AUTRE GARANTIE EXPLICITE AU TITRE DU PRESENT EULA, ET 
DECLINENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE Y COMPRIS TOUTE ABSENCE DE CONTREFAÇON. 
VMWARE ET SES CONCÉDANTS NE GARANTISSENT PAS QUE LE PROGICIEL 
FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION NI QU'IL SERA EXEMPT DE DÉFAUTS OU QU'IL 
RÉPONDRA (OU QU'IL EST DESTINÉ À RÉPONDRE) A VOS BESOINS COMMERCIAUX.

8. INDEMNISATION DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
8.1 Défense et Indemnisation. Sans préjudice du reste du présent Article 8 (Indemnisation de 
Propriété Intellectuelle), VMware Vous défendra contre les actions de tiers selon lesquelles le 
Progiciel serait une contrefaçon d’un brevet, d’une marque commerciale, d’un copyright ou d’un droit 
d’auteur dudit tiers ou détourne un secret commercial (mais uniquement dans la mesure où le 
détournement ne résulte pas de Vos actions) conformément à la législation: (a) des Etats-Unis et du 
Canada ; (b) de l’Espace Economique Européen ; (c) de l’Australie ; (d) de la Nouvelle-Zélande ; (e) 
du Japon ; ou (f) la République populaire de Chine, dans la mesure où  ces pays font partie du 
Territoire de la Licence (“ Action en Contrefaçon ”), et Vous indemnisera des frais et dommage en 
découlant prononcés de façon définitive à Votre encontre en faveur de ce tiers par un tribunal 
compétent ou convenus par une transaction. Les obligations précédemment mentionnées s’appliquent 
uniquement si Vous : (i) fournissez rapidement à VMware la notification de cette Action en 
Contrefaçon ; (ii) autorisez le contrôle exclusif de VMware sur la défense s’y rapportant,  toute 
négociation de règlement associée, et toute action associée contestant la validité du brevet, de la 
marque commerciale, ou du copyright prétendument contrefaisant ; et (iii) coopérez raisonnablement 
en réponse aux demandes d’assistance de VMware. Vous ne pouvez pas régler ou procéder à des 
transactions concernant toute Action en Contrefaçon sans le consentement écrit préalable de 
VMware.
8.2 Recours. Si le Progiciel prétendument contrefaisant fait ou, d’après VMware, est susceptible de 
faire l’objet d’une Action en Contrefaçon, VMware, à sa seule discrétion et à ses frais, pourra 
entreprendre l’une des démarches suivantes : (a) Vous procurer les droits nécessaires pour que Vous 
puissiez utiliser de manière continue le Progiciel affecté ; (b) remplacer ou modifier le Progiciel affecté 
pour faire en sorte qu’il ne soit pas contrefait ; ou (c) résilier la Licence du Progiciel affecté et mettre 
fin à tous Services de Support y afférents et, à compter de la suppression ou destruction certifiée par 
Vous-même du Progiciel affecté, VMware Vous remboursera (i) les redevances que Vous aurez 
payées pour le Progiciel affecté, moins la dépréciation linéaire sur les trois (3) années de durée de vie 
utile suivant la date de livraison du Progiciel affecté ; et (ii) toutes redevances payées d’avance et 
attribuables aux Services de Support devant être fournis après la date d’arrêt de ces Services de 
Support. Rien dans le présent Article 8.2 (Recours) ne limitera l’obligation de VMware exposée à 
l’Article 8.1 (Défense et Indemnisation) de Vous défendre et de Vous exonérer, à condition que Vous 
remplaciez le Progiciel affecté prétendument contrefait dès que VMware mettra à Votre disposition un 
Progiciel alternatif et/ou que Vous cessiez d’utiliser le Progiciel prétendument contrefait à réception de 
la notification de VMware mettant fin à la Licence affectée.
8.3 Exclusions. Nonobstant ce qui précède, VMware n’aura aucune obligation au titre du présent 
Article 8 (Indemnisation de Propriété Intellectuelle) ni d’une autre manière à l’égard de toute action 
basée sur : (a) une combinaison du Progiciel et des produits non-VMware (autre que les produits non-
VMware répertoriés dans la Commande et utilisés sous une forme non modifiée) ; (b) l’utilisation pour 
une fin ou d’une manière pour laquelle le Progiciel n’était pas conçu ; (c) l’utilisation d’une ancienne 
version du Progiciel lorsque l’utilisation d’une version VMware plus récente aurait évité la contrefaçon ; 
(d) toute modification apportée au Progiciel sans approbation écrite expresse de VMware ; (e) toute 
action relative à un Progiciel libre ou une technologie de code source ouvert ou tous autre produit 
dérivé ou autres adaptations de ceux-ci n’ayant pas été intégré par VMware dans la liste de Progiciels 
répertoriés dans la liste des prix commerciaux de VMware ; ou (f) tout Progiciel fourni à titre gratuit, ou 
à titre béta ou d’évaluation.  LE PRESENT ARTICLE 8 (INDEMNISATION DE PROPRIETE 
INTELLECTUELLE) DEFINIT VOTRE RECOURS UNIQUE ET EXCLUSIF ET L’ENTIERE 
RESPONSABILITE DE VMWARE POUR TOUTE RECLAMATION OU ACTION POUR 
CONTREFACON.
9. LIMITATION DE RESPONSABILITE
9.1. Limitation de Responsabilité. DANS LA PLUS LARGE MESURE AUTORISEE PAR LA LOI 
APPLICABLE, NI VMWARE NI SES CONCEDANTS DE LICENCE NE SERONT EN AUCUN CAS 
TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES INDIRECTS, DE TOUTE PERTE DE PROFIT, 
D’OPPORTUNITE, D’UTILISATION, DE CHIFFRE D’AFFAIRES, DE REPUTATION ,DE DONNEES, 
DE TOUTE INTERRUPTION COMMERCIALE, OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE INDIRECT, QUE 
LA PERTE SOIT BASEE SUR UN FONDEMENT CONTRACTUEL, DELICTUEL, QUASI-
DELICTUEL, NEGLIGENCE, DE RESPONSABILITE DE PRODUITS DEFECTUEUX, OU TOUTE 
AUTRE THEORIE OU BASE JURIDIQUE.  LA RESPONSABILITE DE VMWARE ET CELLE DE SES 
CONCEDANTS AU TITRE DU PRESENT EULA NE SAURAIT DEPASSER LA SOMME LA PLUS 
IMPORTANTE DES MONTANTS SUIVANTS : LES REDEVANCES DE LICENCE QUE VOUS 
AUREZ PAYEES POUR LE PROGICIEL IMPLIQUE DANS LA RECLAMATION, OU USD $5.000 
(CINQ MILLE DOLLARS AMERICAINS) OU SON EQUIVALENT EN EURO ET CE, QUE LA 
RECLAMATION SOIT BASEE SUR UN FONDEMENT CONTRACTUEL, DELICTUEL, QUASI-
DELICTUEL, RESPONSABILITE SANS FAUTE OU AUTRE. LES LIMITATIONS QUI PRECEDENT 
S’APPLIQUERONT, QUE VMWARE OU SES CONCEDANTS AIENT ETE NOTIFIES OU NON DE LA 
POSSIBILITE QUE DE TELS DOMMAGES POURRAIENT EN RESULTER ET QUE TOUT 
RECOURS REUSSISSE OU ECHOUE.
9.2 Autres limitations. Les concédants de VMware déclinent toute responsabilité au titre du présent 
EULA et la responsabilité de VMware relativement à tout progiciel tiers intégré dans le Progiciel sera 
régie par les Articles 9.1 (Limitation de Responsabilité). Vous ne pouvez pas porter réclamation au 
titre du présent EULA plus de dix-huit (18) mois après la survenance de la cause de l’action.
10. RESILIATION
10.1 La période de validité du présent EULA commence à la notification de la mise à disposition pour 
téléchargement électronique ou livraison du Progiciel et se poursuit jusqu’à la résiliation du présent 
EULA conformément au présent Article 10.
10.2 Résiliation pour manquement. VMware peut résilier le présent EULA avec effet immédiat en 
Vous le notifiant par écrit si : (a) Vous ne payez pas tout ou partie des redevances dues au titre d’une 
Commande applicable dans un délai de dix (10) jours après avoir reçu notification écrite de la part de 
VMware que ledit paiement est dû; ou (b) Vous violez toute autre disposition du présent EULA et Vous 
n’y remédiez pas dans les trente (30) jours suivants la réception de la notification écrite de la part de 
VMware.
10.3 Résiliation suite à une procédure collective. Sous réserve des dispositions de la loi 
applicable, VMware peut résilier le présent EULA avec effet immédiat en Vous le notifiant par écrit si 
Vous : (a) cessez ou suspendez Votre activité commerciale ; (b) déposez le bilan ou reconnaissez par 
toute autre procédure Votre incapacité à payer Vos dettes à échéance, cédez Vos dettes au profit de 
Vos créancier, ou Vous êtes sous le contrôle d’un mandataire judiciaire, juge, juge commissaire ou 
toute autre autorité similaire ; ou (c) entrez en procédure collective de quelque forme que ce soit.
10.4 Effets de la résiliation. A la résiliation par VMware du présent EULA : (a) tous les droits 
concédés en Licence à tous les Progiciels qui Vous ont été concédés au titre du présent EULA 
prendront fin immédiatement et de plein droit ; et (b) Vous devez cesser toute utilisation de tout 
Progiciel, et retourner ou certifier que Vous avez détruit tout Progiciel et toutes les Clés de Licence (y 
compris toutes copies) à VMware, et retourner ou, si VMware Vous le demande, détruire, toute 
Information Confidentielle y afférente en Votre possession ou sous Votre contrôle, et Vous devez 
certifier par écrit à VMware que Vous Vous êtes pleinement acquitté de ces obligations. Toute 
disposition ayant, par sa nature ou son contexte, vocation à survivre à la résiliation ou à l’expiration du 
présent EULA survivra, notamment les Articles 1 (Définitions), 2.6 (Progiciels Libres), 3 (Restrictions ; 
Propriété), 5 (Enregistrements et Audit), 7.2 (Exclusion de Garantie du Progiciel), 9 (Limitation de 
Responsabilité), 10 (Résiliation), 11 (Informations Confidentielles) et 12 (Divers).

11. INFORMATIONS CONFIDENTIELLES
11.1 Définition. “ Informations Confidentielles ” désigne les informations ou les matériaux fournis 
par une partie (l’” Emetteur ”) à l’autre partie (le “ Destinataire ”) qui sont sous forme matérielle et 
signalées par “ confidentiel ” ou une mention similaire, ou des informations dont une personne 
raisonnable sait ou devrait savoir qu’elles sont confidentielles. Les informations suivantes seront 
réputées confidentielles, qu’elles soient ou non marquées ou identifiées comme telles : (a) les Clés de 
Licence ; (b) les informations relatives à la politique tarifaire, les roadmaps de produits, ou plans 
marketing stratégiques de VMware ; (c) des matériaux non publics relatifs au Progiciel.
11.2 Protection. Le Destinataire peut utiliser les Informations Confidentielles de l’Emetteur : (a) pour 
exercer ses droits et exécuter ses obligations aux termes du présent EULA ; ou (b) dans le cadre des 
relations commerciales en cours entre les parties. Le Destinataire n’utilisera aucune Information 
Confidentielle de l’Emetteur pour une fin qui ne soit pas expressément autorisée par le présent EULA, 
et divulguera les Informations Confidentielles de l’Emetteur uniquement aux employés ou contractants 
du Destinataire qui ont besoin de connaitre ces Informations Confidentielles aux fins du présent EULA 
et qui sont soumis à une obligation de confidentialité au moins aussi restrictive que celle du 
Destinataire aux termes du présent EULA. Le Destinataire protégera les Informations Confidentielles 
contre tout usage, accès ou communication de la même manière et avec le même soin que ceux dont 
le Destinataire fait preuve lorsqu’il protège ses propres informations confidentielles ou exclusives de 
même nature.
11.3 Exceptions. Les obligations du Destinataire aux termes de l'Article 11.2 (Protection) concernant 
toutes les Informations Confidentielles de l'Émetteur prendront fin si le Destinataire peut démontrer 
par écrit que ces informations : (a) étaient déjà connues du Destinataire au moment de leur 
communication par l'Émetteur ; (b) ont été communiquées au Destinataire par un tiers habilité à le 
faire sans aucune restriction de confidentialité ; (c) font partie de, ou sont tombées dans le domaine 
public sans aucune faute du Destinataire ; ou (d) ont été développées de manière indépendante par le 
Destinataire sans qu'il ait utilisé ou eu accès aux Informations Confidentielles de l'Émetteur. De plus, 
le Destinataire sera autorisé à divulguer des Informations Confidentielles de l'Émetteur dans la 
mesure où cette divulgation est requise par la loi ou par une ordonnance d'un tribunal de l'ordre 
judiciaire ou administratif, à condition que le Destinataire en informe sans délai et par écrit l'Émetteur 
et coopère avec ce dernier, à la demande et aux frais de l'Émetteur, dans toute action judiciaire visant 
à contester ou à limiter l'étendue de cette divulgation.
11.4 Protection des Données. Vous reconnaissez que VMware peut traiter des informations de 
nature technique et associées sur Votre utilisation du Progiciel, qui pourraient inclure notamment 
l'adresse de protocole Internet, l'identification du matériel, le système d'exploitation, le Progiciel 
applicatif, les périphériques et les statistiques d'utilisation du Progiciel non personnellement 
identifiables afin de faciliter la fourniture des mises à jour, du support, de la facturation ou des services 
en ligne, et peut transférer à tout moment ces informations aux autres sociétés du groupe VMware au 
niveau mondial. Dans la mesure où ces informations constituent des données personnelles, VMware 
doit être le responsable de traitement de ces données personnelles. Dans la mesure où l’une des 
parties agit en tant que responsable de traitement, elle s’engage à remplir à tout moment ses 
obligations en vertu de la législation applicable concernant le traitement des données personnelles.

ARTICLE 12. DIVERS 

12.1 Transferts, Cession. Hormis les cas où le transfert ne peut être juridiquement restreint ou 
lorsqu’il est permis en vertu des politiques de cession et de transfert de VMware (soumis en tous les 
cas au processus décrit sur https://www.vmware.com/support/policies/licensingpolicies.html), 
Vous ne pourrez pas céder le présent EULA, toute Commande, et tous droits ou obligations aux 
termes du présent EULA, ou toute exécution, sans le consentement écrit préalable de VMware, lequel 
ne saurait être refusé de façon déraisonnable. Toutes Vos tentatives de cession ou transfert seront 
nulles et non avenues. VMware pourra utiliser ses Affiliées ou tout autre sous-traitant suffisamment 
qualifié afin de Vous fournir des services, étant entendu que VMware demeurera responsable à Votre 
égard de l’exécution des services. 

12.2 Notifications. Toute notification de la part de VMware Vous sera livrée par la poste, courriel ou 
fax.  

12.3 Renonciation. Le manquement d’une partie à faire exécuter une disposition du présent EULA ne 
constituera pas une renonciation aux droits de ladite partie.

12.4 Divisibilité. En cas d’inapplicabilité d’une partie du présent EULA, la validité du reste dudit EULA 
n’en sera pas affectée.

12.5 Conformité aux Lois ; Contrôle à l'Exportation. Les parties se conformeront à la législation 
applicable aux activités couvertes par le présent EULA. Vous reconnaissez que le Progiciel est 
originaire des États-Unis, et que sa fourniture est régie par les réglementations de l'Administration des 
États-Unis pour l’Exportation ("U.S. Export Administration Regulations"), qui peut être soumise aux 
lois sur le contrôle des exportations du Territoire applicable, et que tout contournement qui serait 
contraire aux lois applicables en matière de contrôle à l'exportation est interdit. Vous déclarez que : 
(1) Vous n’êtes pas, et n’agissez pas pour le compte de : (a) toute personne citoyenne, ressortissante, 
ou résidente, ou qui est contrôlée par le gouvernement de tout pays vers lequel les États-Unis ont 
interdit des transactions d'exportation ; ou (b) toute personne ou entité figurant sur la liste des 
ressortissants expressément identifiées et des personnes soumises à des interdictions d'accès du 
Département du Trésor des États-Unis (“U.S. Treasury Department list of Specially Designated 
Nationals and Blocked Persons") ou sur la liste des personnes ou sociétés interdites du Département 
du Commerce des États-Unis (“U.S. Commerce Department Denied Persons List or Entity List”) ; et 
(2) Vous ne permettrez pas que le Progiciel soit utilisé à des fins interdites par la loi et notamment 
pour tout développement, conception, fabrication ou production de missiles ou d'armes nucléaires, 
chimiques ou biologiques. Le Progiciel et la documentation y afférente sont considérées comme “des 
Progiciel commerciaux” (“commercial computer software”) et “documentation de Progiciel” 
(“commercial  computer software documentation”), respectivement, conformément aux dispositions de 
la DFARS Section 227.7202 et FAR Section 12.212 (b). Toute utilisation, modification, reproduction, 
communication, exécution, affichage ou divulgation du Progiciel et de la documentation par ou pour le 
compte du Gouvernement des Etats-Unis sera régie uniquement par les dispositions du présent 
EULA.

12.6 Interprétation. Les titres des Articles du présent EULA sont insérés à titre purement informatif 
pour des raisons de commodité et ne devraient pas être utilisés pour l'interprétation dudit EULA. Tel 
qu’utilisé dans le présent EULA, le mot “inclut” ou “notamment” signifie “inclus mais non limité à…”

12.7 Droit applicable. Le présent EULA est régi par le droit français (à l’exclusion de ses dispositions 
sur  le conflit des lois). La Convention des Nations Unies sur la vente internationale de marchandises 
n'est pas applicable au Contrat. Les parties se soumettent par les présentes à la compétence 
exclusive des tribunaux français.

12.8 Traduction. Cette version en Français de l’EULA Vous est fournie uniquement pour convenance, 
et Votre utilisation du Logiciel est régie par la version en Anglais de l’EULA, disponible sur 
www.vmware.com/download/eula.

12.9 Droits des Tiers. Sauf mention expresse dans le présent EULA, ce dernier ne crée aucun droit 
pour toute personne qui n’y est pas partie, et toute personne qui n’est pas une partie au présent EULA 
ne peut opposer l’une quelconque de ses clauses ni bénéficier de toute exclusion ou limitation qu’il 
contient. 

12.10 Ordre de Priorité. En cas de conflit ou d'incohérence entre les parties, le Guide Produits, le 
présent EULA et la Commande, l'ordre de priorité suivant s'appliquent, sauf autrement prévu dans une 
commande de licence entreprise : (a) le Guide Produits, (b) le présent EULA et (c) la Commande. En 
cas d’incohérence entre le présent EULA et une Commande, les dispositions du présent EULA 
prévaudront sur toutes dispositions contradictoires ou additionnelles contenues dans tout bon de 
commande, reconnaissance ou confirmation ou autre document que Vous avez émis.

12.11 Intégralité du contrat. Le présent EULA (y compris les Commandes acceptées et toutes 
modifications de l’EULA), et le Guide Produits constituent la totalité de l'accord entre les parties 
relativement à l'objet du présent EULA, et il annule et remplace toutes communications, déclarations, 
propositions, engagements, ententes ou accords, antérieurs ou contemporains, écrits ou verbaux 
entre les parties relatifs à l'objet du Contrat. Toute modification du présent EULA doit être établie sous 
forme écrite et signée par des représentants autorisés des deux parties.

12.12 Contact. Vous devez adresser toute notification légale ou autre correspondance à VMware, 
Inc., 3401 Hillview Avenue, Palo Alto, California, 94304, United States of America, Attention : Legal 
Department. 